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- urbanisme
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# Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

> [!NOTE]
> Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données **Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme** qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5f5633f7c4e1b1250f4631ce

## Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

## License

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0