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# Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE

> [!NOTE]
> Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données **Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE** qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/67e343b4efc54deb6b388bba

## Description

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG 3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes : * Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ; * Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo); * Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).

## License

Open Data Commons Open Database License (ODbL)