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# Pantagruel Licence Recherche
En date du 2026-02-19

_An unofficial English translation of this License can be found in the file 
[LICENSE.en.md](LICENSE.en.md).
In the event of any inconsistency, discrepancy, or ambiguity between this 
translation and the French version, the French version shall prevail and be 
legally binding for all purposes._

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Cette Licence, limitée aux activités de recherche et développement, a été 
créée par les membres du Consortium Pantagruel, un projet collaboratif de 
recherche ANR, visant au développement de modèles d’intelligence 
artificielle (IA) linguistiques multimodaux pour le français, basés sur 
l’apprentissage automatique.

Dans le cadre de ce projet, afin d’ouvrir les modèles d’IA développés 
durant le projet Pantagruel à la communauté des chercheurs, tout en 
respectant les droits de propriété intellectuelle des données utilisées 
pour leur entraînement, la présente Licence a été établie, pour une 
utilisation non commerciale et à des fins de recherche.

Cette licence régit l’utilisation des Modèles d’IA (et de leurs 
Dérivés) y étant soumis. En accédant, utilisant, modifiant ou distribuant 
un Modèle mis à disposition, ou en créant, utilisant ou distribuant un 
Dérivé du Modèle, Vous acceptez d’être lié par la présente licence.

**EN CONSÉQUENCE, Vous acceptez ce qui suit :**

## ARTICLE 1 – Definition
- **« Licence »** désigne les termes et conditions d’accès, 
d’utilisation, de reproduction et de distribution des Modèles et de leurs 
Dérivés, tels que définis dans le présent document.
- **« Modèle »** : désigne le Modèle d’Intelligence artificielle (IA), 
ainsi que leurs éléments, comprenant les algorithmes, poids appris, 
paramètres (y compris les états de l’optimiseur), code d’inférence et 
tout autre élément associé mis à disposition par le Concédant en vertu de 
la présente Licence.
- **« Dérivés »** désigne toutes modifications apportées au Modèle, 
travaux basés sur le Modèle, ou tout autre modèle créé à partir des 
poids, paramètres, activations ou sorties du Modèle vers un autre modèle, y 
compris – mais sans s’y limiter – les méthodes de distillation 
impliquant l’utilisation de représentations intermédiaires ou les méthodes 
basées sur la génération de données synthétiques par le Modèle pour 
entraîner l’autre modèle.
- **« Résultat »** désigne les résultats produits par le fonctionnement du 
Modèle ou de ses Dérivés en réponse à une entrée. Le Résultat n’inclut 
aucun élément du Modèle ou d’un Dérivé du Modèle.
- **« Concédant »** désigne toute personne titulaire des droits de 
propriété intellectuelle sur le Modèle, en particulier les membres du 
Consortium Pantagruel (tel que décris sur le site disponible à l’adresse : 
https://pantagruel.imag.fr/) ou les entités autorisées par ces derniers à 
accorder la Licence. 
- **« Activités de R&D »** désigne l’utilisation du Modèle, de ses 
Dérivés et des Résultats dans des activités non commerciales, exploratoires 
ou expérimentales visant à faire progresser les connaissances, tester des 
concepts ou améliorer des technologies. Les finalités de R&D excluent les 
activités planifiées ou envisagées pour un usage hors du cadre de la 
recherche et du développement scientifique. Cela exclut expressément les 
opérations commerciales en direct et les activités génératrices de revenus. 
Les Activités de R&D peuvent inclure, sans s’y limiter, tout contexte, cas 
d’utilisation ou application pour la recherche, le développement, les tests, 
l’évaluation interne (à l’exception de toute utilisation interne par les 
employés dans le cadre des activités commerciales de l’entreprise) et des 
démonstrations.
- **« Vous » (ou « Votre »)** désigne une personne physique ou morale 
exerçant les droits accordés par la présente Licence et/ou utilisant le 
Modèle. Il est précisé que seules les personnes suivantes peuvent utiliser 
le Modèle : les organismes de recherche, les bibliothèques accessibles au 
public, les musées, les services d'archives ou les institutions dépositaires 
du patrimoine cinématographique, audiovisuel ou sonore, et toutes les 
personnes physiques qui, pour l'exercice d'Activités de R&D, leur sont 
rattachées.

## ARTICLE 2 – Droits d’utilisation du Modèle et ses Dérivés
Sous réserve du respect des termes et conditions de la présente Licence, le 
Concédant vous accorde par la présente, une Licence mondiale, non exclusive, 
sans frais, libre de redevance, pour la durée des droits de propriété 
intellectuelle pour reproduire, préparer, afficher publiquement, exécuter, 
accorder des sous-licences et distribuer le Modèle, ainsi ses Dérivés, 
uniquement pour des Activités de R&D.

Vous pouvez distribuer le Modèle ou tout Dérivé créé par Vous ou pour Vous 
selon des conditions supplémentaires ou différentes, à condition que :
- Vous soyez un chercheur pour l’exercice d’Activités de R&D et/ou que 
vous soyez rattachés à un organisme de recherche, une bibliothèque 
accessible au public, un musée, un service d'archives ou une institution 
dépositaire du patrimoine cinématographique, audiovisuel ou sonore,  
- En tout état de cause, l’utilisation et la modification du Modèle et/ou 
des Dérivés créés par ou pour Vous demeurent régies par les termes et 
conditions de la License ;
- Vous incluiez les conditions de la License et les restrictions 
d’utilisation attachées au Modèle et ses Dérivés ;
- Vous incluiez, dans tout Dérivé créé par Vous ou pour Vous, des mentions 
visibles indiquant les éléments que vous avez modifié sur le Modèle 
concerné ; et
- Toutes les conditions que vous imposez à des tiers destinataires concernant 
les Dérivés du Modèle créés par Vous ou pour Vous ne soient pas en 
contradiction avec l’un quelconque des termes et conditions de la Licence.
 
Aucune licence de marque n’est accordée dans le cadre de la Licence et, en 
lien avec le Modèle, Vous ne pouvez utiliser aucun nom ou marque détenu par 
ou associé à l’un des Concédant ou à l’un de ses affiliés, sauf (i) 
dans la mesure nécessaire à une utilisation raisonnable et habituelle pour 
décrire et distribuer le Modèle et les Dérivés créés, et (ii) pour des 
besoins d’attribution tels qu’exigés par la Licence.

## ARTICLE 3 – Restrictions d’usage
Vous n’êtes pas autorisé à :
- fournir ou utiliser le Modèle ou ses Dérivés dans le cadre d’une 
activité commerciale, que ce soit en contrepartie d’un paiement ou 
gratuitement, sous quelque forme ou support que ce soit, y compris mais sans 
s’y limiter via un service hébergé ou géré (ex. SaaS, instances cloud, 
etc.), ou via un outil logiciel (système d’intelligence artificiel) ;
- fournir ou utiliser le Modèle et les Dérivés pour des utilisations 
contraires aux lois et réglementations.

Si Vous souhaitez utiliser un Modèle ou un Dérivé à toute fin qui n’est 
pas expressément autorisée par la présente Licence, veuillez contacter le 
Consortium Pantagruel à l’adresse e-mail suivante : 
pantagruel-licence@univ-grenoble-alpes.fr 

## ARTICLE 4 – Propriété des Résultats
Le Concédant ne revendique aucun droit de propriété sur les Résultats. Vous 
êtes seul responsable des Résultats que Vous générez ainsi que de leurs 
utilisations ultérieures.

## ARTICLE 5 – Garanties et limitations de responsabilités
Le Modèle est fourni « en l’état », sans aucune garantie expresse ou 
implicite de quelque nature que ce soit, y compris les garanties 
d’adéquation à un usage particulier.

Le Concédant ne déclare ni ne garantit que le Modèle et les Dérivés seront 
exempts d’erreurs, seront sûrs ou permettront à Vous ou à tout tiers 
d’atteindre un quelconque résultat ou de générer un quelconque contenu. 
Vous êtes seul responsable de déterminer l’adéquation de l’utilisation 
ou de la distribution du Modèle et Dérivés et assumez tous les risques 
associés à la mise en œuvre de la License.

Le Concédant n’est pas tenu de maintenir, mettre à jour ou assurer le 
support de tout Modèle ou Dérivé.

En aucun cas, sauf si la loi applicable l’exige (par exemple en cas d’actes 
délibérés ou de faute lourde) le Concédant ne saurait être tenu 
responsable envers Vous de tout dommage, y compris tout dommage direct, 
indirect, spécial, accessoire ou consécutif de quelque nature que ce soit 
résultant de la Licence ou de l’utilisation ou de l’impossibilité 
d’utiliser le Modèle  et ses Dérivés (y compris, sans limitation, les 
dommages pour perte de données, perte de clientèle, perte de profits ou 
d’économies escomptées, interruption de travail, panne ou dysfonctionnement 
informatique, ou tout dommage causé par des programmes malveillants ou des 
failles de sécurité). Ces limitations de responsabilité constituent un 
élément déterminant de la Licence.

Vous acceptez de dégager de toute responsabilité le Concédant contre toute 
réclamation, tout dommage ou toute perte résultant de ou liée à Votre 
utilisation ou distribution du Modèle et Dérivés.

## ARTICLE 6 – Durée
La Licence prend effet à la date de Votre acceptation de celle-ci ou de Votre 
accès au Modèle concerné ou à ses Dérivés, et demeurera en vigueur pour 
la durée des droits de propriété intellectuelle.

## ARTICLE 7 – Divers
La Licence sera régie par le droit français.

Les tribunaux de Paris auront compétence exclusive pour tout litige découlant 
des présentes.

Si une disposition de la Licence est jugée invalide, illégale ou 
inapplicable, les autres dispositions n’en seront pas affectées et resteront 
valides comme si ladite disposition n’avait pas été incluse aux présentes.